Crédits & mentions légales
Présentation
Le présent site Internet, ainsi que la marque DocMyCom, sont la propriété de la société DocMyCom immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de NICE et dont le siège social est situé au 1 rue de la verrerie – 06150 Cannes.
Données Personnelles
Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, …) sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent.
Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.
DocMyCom
Adresse : 01 Rue de la Verrerie – 06150 Cannes
Email :
contact@docmycom.com
ÉDITION DU SITE INTERNET
Responsable de publication : Suhayb MANDO
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress™ .
Hébergeur : OVH – SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Téléphone : +33 (0) 8 203 203 63
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’intégralité du site
DocMyCom.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site
DocMyCom.com et le site lui-même ne peuvent, conformément
Intuiti.net à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse
et préalable de DocMyCom.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
DocMyCom.com se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom DocMyCom et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de DocMyCom.
Les informations communiquées sur le Site
DocMyCom.com sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de DocMyCom. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de DocMyCom ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.